Nicolas Spanjaard

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De: Nicolas SPANJAARD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2020-11-15"
depart_retraite
JORFTEXT000041937488(source JORF)
admission
30 Mai 202030/05/2020
De: SPANJAARD (Nicolas)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 40 et L. 43 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039272892(source JORF)
habilitation
25 Octobre 201925/10/2019
De: SPANJAARD (Nicolas)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000029500065(source JORF)
habilitation
26 Septembre 201426/09/2014
De: Nicolas SPANJAARD
titulaire
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
La commission comprend, en outre
S'il s'agit d'une question de radioélectricité
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000026562679(source JORF)
nomination
01 Novembre 201201/11/2012
De: Spanjaard (Nicolas)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000022991400(source JORF)
habilitation
03 Novembre 201003/11/2010
De: Spanjaard (Nicolas)
suppléant, représentants de l'Agence nationale des fréquences
Objet:
à la Commission consultative supérieure
en application de l'article 12 du décret du
30 août 1984
susvisé
Ou, s'il s'agit d'une question de radioélectricité
Groupe:
Commission consultative supérieure
JORFTEXT000000649716(source JORF)
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Spanjaard (Nicolas)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000423836(source JORF)
habilitation
31 Octobre 200631/10/2006
De: Nicolas Spanjaard
2e échelon, avec ancienneté au
1er mars 2005
3e échelon, 2e chevron, avec ancienneté au
1er mars 2006
Objet:
ingénieur général des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2006-02-04"
JORFTEXT000000241478(source JORF)
promotion
21 Octobre 200621/10/2006
De: Spanjaard (Nicolas)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Spanjaard (Nicolas)
à la direction de l'enseignement supérieur technique
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
JORFTEXT000000708531(source JORF)
promotion
12 Mai 199012/05/1990
De: Spanjaard (Nicolas)
Objet:
tableau d'avancement (services extérieurs)
le tableau principal d'avancement de 1990 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications est fixé
JORFTEXT000000715048(source JORF)
inscription
04 Mai 199004/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.